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Publications

Commentaires du CCEK et de l’ARK sur les modifications Règlement sur le stockage des produits pétroliers et les produits apparentés

20 octobre, 2022

Procès-verbaux-173e réunion

4 et 5 octobre 2022

Rapport Annuel 2021-2022

Commentaries concernant le Projet de plan d’action 2022–2027 sur les sols contaminés découlant de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés et Projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

10 juin, 2022

Consultation sur le projet d’omnibus réglementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d’autorisation

10 juin, 2022

Procès-verbaux-172e réunion

26 et 27 mai, 2022

Consultation sur la modification du Règlement sur les espèces floristiques menacées ou vulnérables et leurs habitats

25 avril, 2022

Commentaires du CCEK sur le document de consultation de ECCC: Réduire les émissions de méthane provenant des lieux d’enfouissement de déchets solides municipaux au Canada

11 avril, 2022

Procès-verbaux-171e réunion

22 et 23 mars, 2022

Commentaires sur les projets de règlements concernant un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles et l’élaboration, la mise en oeuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

9 mars, 2022

Commentaires sur le projet de règlement visant à ajuster la norme relative au nickel dans l’air ambiant

17 février 2022

Commentaires sur le sur le projet de Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques

16 décembre 2021

Procès-verbaux-170e réunion

14-15 décembre, 2021

Commentaires du CCEK et de l’ARK concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

26 novembre 2021

Commentaires concernant le développement d’une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

6 octobre 2021

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