MÉMOIRES ET AVIS

En tant qu’interlocuteur privilégié et officiel des gouvernements du Canada et du Québec, de l’Administration régionale Kativik, des villages nordiques et, s’il y a lieu, de la Nation naskapie de Kawawachikamach, le CCEK communique ses décisions et ses recommandations à ces parties pour qu’elles en prennent connaissance et y donnent suite.

Évaluation d’impact au Nunavik

Modification de certificat d’autorisation pour le projet minier Nunavik Nickel de Canadian Royalties Inc.

3 mars, 2023

Comité consultatif de l'environnement Kativik

MÉMOIRES ET AVIS

Évaluation d’impact au Nunavik

Modification de certificat d’autorisation pour le projet minier Nunavik Nickel de Canadian Royalties Inc.

Retour sur les commentaires du Comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK) pour une demande de modification législative concernant le Registre des évaluations environnementales

Consultation sur le projet d’omnibus réglementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d’autorisation

Commentaires et recommandations du CCEK concernant certains règlements découlant de l’adoption de la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement

Commentaires du CCEK concernant le projet de loi C-69

Mémoire du CCEK Concernant le projet de loi 102 – Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert

Avis du CCEK Concernant le Livre vert – Projet de modernisation du régime d’autorisation de la Loi sur la qualité de l’environnement

Avis du CCEK concernant la révision de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.

Avis – Double procédure fédérale d’évaluation environnementale appliquée au Nunavik

Gestion des matières résiduelles

Commentaires du CCEK et de l’ARK sur les modifications Règlement sur le stockage des produits pétroliers et les produits apparentés

Commentaires du CCEK sur le document de consultation de ECCC: Réduire les émissions de méthane provenant des lieux d’enfouissement de déchets solides municipaux au Canada

Commentaires sur les projets de règlements concernant un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles et l’élaboration, la mise en oeuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

Commentaires du CCEK et de l’ARK concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Commentaires sur la Plan d’action 2022-2026 de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Avis du Comité consultatif de l’environnement Kativik concernant le projet de loi no 65, Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

Portrait de la gestion des matières résiduelles au Nunavik

Activités d’exploration et d’exploitation minières

Commentaires sur le projet de règlement visant à ajuster la norme relative au nickel dans l’air ambiant

Commentaires et recommandations du CCEK sur le Plan québécois pour le développement des minéraux critiques ou stratégiques 2020-2025

Inclusion du site minier Asbestos Hill dans l’examen par le BAPE de l’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Commentaires concernant la Politique de consultation des communautés autochtones du MERN

Commentaires concernant la Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier du MERN

Les enjeux de la filière uranifère au Québec: Rapport d’enquête et d’audience publique du BAPE

Avis concernant le projet de loi n° 43 : Loi sur les mines

Eau

Commentaires du CCEK sur le règlement fédéral relatif aux ouvrages et eaux visés

Commentaires du CCEK concernant la Stratégie de l’économie bleue

Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques (2017, c. 14) et son application au Nunavik

Mémoire – Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

Water tank cleaning in Nunavik: a pilot study, Final report

Aménagement et occupation du territoire

Commentaires sur le sur le projet de Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques

Commentaires concernant le développement d’une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

Commentaires du CCEK sur l’élaboration d’un plan d’affectation du territoire public pour le Nunavik par le MERN

Commentaires du CCEK sur la politique de mobilité durable du MTMDET

Brief – Public consultation on sustainable forest management (Anglais seulement)

Avis sur le développement actuel et futur des infrastructures de transport au Nunavik

Avis – Forêt publique du Québec

Conservation et biodiversité

Consultation sur la modification du Règlement sur les espèces floristiques menacées ou vulnérables et leurs habitats

Commentaires du CCEK sur le projet de politique du MFFP en matière de relations avec les nations et communautés autochtones

Commentaires sur la future Politique Faune

Mémoire du Comité consultatif de l’environnement Kativik concernant le projet de loi n°46 : Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions

Commentaires du CCEK sur la Politique sur les parcs nationaux du Québec

Avis – Projet de parc national des Monts-Pyramides

Avis – Projet de parc des Lacs Guillaume-Delisle et à l’Eau-Claire

Avis – Projet de parc de la Kuururjuaq

Avis sur le développement durable

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